Espace Elus
mandature 2021-2026
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 2 février 2023
- Délibération stratégie régionale de la mandature 2021-2026
- Délibération groupement de commande informatique
- Délibération grille tarifaire 2023
- Délibération ouverture d'une régie d'avance
- Liste des membres élus - mandature 2021-2026
- Délégations de signature du président et du trésorier
ASSEMBLée générale du 27 octobre 2022
- Délibération budget primitif 2023
- Délibération budget rectificatif 2022
- Délibération demande de financement FEDER pour le programme Dinamic Entreprises 2022 - E1
- Délibération demande de financement FEDER pour le programme Dinamic Entreprises 2023 - E2
- Délibération demande de financement FEDER pour le programme Industrie du Futur 2021 - 2022
- Délibération demande de financement FEDER pour le programme Industrie du Futur 2023
- Délibération convention cadre de mutualisation entre la CMAR et la CCIR
- Délibération désignation d'un conseiller technique
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 7 JUILLET 2022
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 28 AVRIL 2022
- Deliberation_budget_execute_2021
- Deliberation_Designation_conseillers_techniques
- Deliberation_DinamicEntreprises_FEDER_2020_11_22
- Deliberation_Frais_Representation
- Deliberation_Pilotage-Industrie-du-futur_FEDER_2021_22
- Mandature_2021-2026_ConseillersTechniques
- Mandature_2021-2026_MembresAssociés
- Mandature_2021-2026_RepresentationsExterieures
Assemblée générale 2 février 2022
- Compositions des commissions réglementées - 2 février 2022
- Désignation des membres associés - 2 février 2022
- Désignation des membres de la Commission des Finances - 2 février 2022
- Désignation des conseillers techniques - 2 février 2022
- Réglement intérieur annexes - 2 février 2022
Assemblée générale 9 décembre 2021
- Centrale d'achat_AG_9 decembre 2021
- Délégation de compétences aux présidents des CCIT des Pays de la Loire concernant le rectrutement et la gestion de la situation personnelle des agents msi à disposition des CCIT et des salariés de droit privé _AG_9_decembre_2021
- Habilitation du président à ester et à défendre en justice _AG_9_décembre 2021
- Habilitation du président en matière de marchés publics_AG 9 décembre 2021
